Définition
L’analyse des risques environnementaux, ou ARE, identifie les événements pouvant affecter l’air, l’eau, les sols, la biodiversité ou le voisinage. Comme l’évaluation des risques professionnels, elle aide à hiérarchiser les situations et à organiser la prévention. Les milieux étudiés, les critères retenus et les obligations applicables sont toutefois différents de ceux du document unique.
La démarche distingue l’activité, l’aspect environnemental et l’impact. Une activité correspond à ce que fait l’entreprise. Un aspect est une interaction avec l’environnement, comme une consommation d’eau, un rejet ou un stockage. L’impact est la modification du milieu qui peut en résulter. Cette distinction permet de relier les causes aux conséquences et de choisir où agir.
L’analyse couvre le fonctionnement normal, les arrêts, les redémarrages, les interventions de maintenance et les situations accidentelles. Elle prend en compte les quantités présentes, les voies possibles de transfert, les protections existantes et la sensibilité des milieux. Un même événement n’a pas les mêmes conséquences selon la proximité d’une rivière, d’une nappe ou d’habitations.
Une cotation documentée peut combiner gravité, fréquence ou probabilité et efficacité des moyens de maîtrise. Le risque brut est apprécié avant prise en compte des protections retenues par la méthode. Le risque net traduit le risque résiduel après leur prise en compte. Les échelles doivent être cohérentes et explicites. Une faible note ne dispense jamais de respecter une prescription obligatoire.
Les résultats alimentent le plan d’action de pilotage avec les priorités, les responsables, les échéances et les indicateurs de suivi. L’analyse est réexaminée après une modification d’activité, un incident ou un retour de contrôle. Une action n’est réellement clôturée que lorsque sa mise en œuvre et son efficacité ont été vérifiées.
Par exemple, lors du stockage d’un produit liquide, l’ARE peut étudier une fuite susceptible d’atteindre un réseau d’eaux pluviales. L’examen porte sur la compatibilité des contenants, la rétention, les cheminements vers le milieu, la surveillance et la réponse à un déversement. Il permet de choisir des mesures adaptées au scénario étudié.
Cadre juridique
Le Code de l’environnement, notamment les articles L.511-1 et L.214-1, encadre respectivement les intérêts protégés par la réglementation ICPE et les installations, ouvrages, travaux ou activités concernés par la loi sur l’eau. Les régimes, études et prescriptions se déterminent d’après les caractéristiques réelles du site et les nomenclatures applicables.
Il n’existe pas de barème réglementaire unique de cotation brute et nette applicable à toutes les entreprises. L’ARE ne constitue pas un document universellement équivalent au DUERP sur le plan juridique. Elle peut contribuer à une démarche de management environnemental ou répondre à des exigences propres à l’activité, sans remplacer les études et autorisations requises.
Le guide européen EMAS fournit des repères pour identifier les aspects environnementaux et expliquer leur caractère significatif. La méthode choisie doit permettre de conserver des décisions traçables et de vérifier les obligations applicables, indépendamment du classement obtenu par cotation.
Références
- Code de l’environnement, article L.511-1
- Code de l’environnement, article L.214-1
Retour d’expérience
J’ai réalisé des analyses des risques environnementaux pour mes clients sur des sites industriels et mis en place les mesures de prévention correspondantes.
